Politique de confidentialité

2.1 Renseignements de compte

Lorsque vous créez un compte, nous recueillons les renseignements que vous fournissez lors de l’inscription. Selon les fonctionnalités du compte que vous utilisez, il peut s’agir de votre nom, de votre adresse courriel, de vos identifiants de connexion, de vos préférences de compte et des renseignements nécessaires pour authentifier et maintenir votre compte.

Nous conservons les renseignements de compte tant que votre compte demeure actif, sous réserve des exigences légales applicables et des pratiques de conservation décrites à la section 8.

2.2 Renseignements d’achat et de transaction

Lorsque vous passez une commande, nous recueillons les renseignements nécessaires pour traiter et exécuter votre achat, notamment :

• Nom et coordonnées.
• Adresses de facturation et de livraison.
• Produits achetés et détails de la commande.
• État du paiement et de la transaction.
• Renseignements sur l’expédition, la livraison et l’exécution.
• Correspondance relative à votre commande.

Les paiements sont traités par l’intermédiaire de Stripe. Selon le mode de paiement et la configuration, Stripe peut recueillir et traiter directement les données de la carte de paiement et les renseignements de transaction connexes. Nous ne déclarons pas que les données complètes des cartes de paiement sont conservées par Muse Et Musée.

Les registres de transactions peuvent être conservés à des fins comptables, fiscales, de prévention de la fraude, de service à la clientèle, de règlement de différends et à d’autres fins commerciales ou juridiques légitimes.

2.3 Renseignements d’authentification et de registre des pièces individuelles

Chaque pièce physique Muse Et Musée possède un identifiant unique, activé par code QR, relié à un registre numérique individuel, à son design et à son édition limitée.

Lorsque vous numérisez le code QR d’une pièce et que vous l’enregistrez ou la réclamez, nous recueillons et conservons les renseignements nécessaires pour établir l’enregistrement, associer la pièce à votre compte et préserver son historique d’authentification et de propriété.

Ces renseignements peuvent comprendre :

• L’identifiant unique associé à la pièce.
• Le design, l’édition et les détails d’identification individuels de la pièce.
• L’état de l’enregistrement et de l’authentification.
• L’association au compte établie lors de l’enregistrement.
• Les registres pertinents d’enregistrement et d’historique de propriété.

Le registre préserve l’identité et l’historique de la pièce individuelle. Les données du registre sont distinctes des renseignements personnels conservés dans votre compte client, bien que certaines données puissent être associées à votre compte.

Une fois qu’une pièce a été enregistrée, son code QR ne peut plus servir à la réclamer ou à l’enregistrer de nouveau comme si elle n’avait pas été enregistrée.

La section 8 explique comment les données du registre sont traitées lorsqu’un compte est supprimé.

2.4 Renseignements de marketing et de communication

Si vous vous abonnez à nos communications marketing, nous recueillons votre adresse courriel et tout autre renseignement que vous fournissez dans le cadre de l’abonnement.

Nous pouvons également tenir des registres de l’état de votre abonnement, de vos préférences de communication, de votre consentement le cas échéant, de vos demandes de désabonnement et de vos interactions avec les courriels marketing.

2.5 Renseignements techniques et relatifs au site Web

Lorsque vous visitez notre site Web, des renseignements peuvent être recueillis par l’infrastructure du site, les journaux de serveur, les services d’analyse, les technologies publicitaires, les témoins et des technologies similaires.

Selon les technologies activées et vos choix en matière de confidentialité, ces renseignements peuvent comprendre :

• L’adresse IP et des renseignements généraux sur le réseau.
• Le type de navigateur, le système d’exploitation et des renseignements sur l’appareil.
• Les pages du site consultées et les interactions avec ses fonctionnalités.
• Les sources de référence et l’activité de navigation.
• Une localisation approximative déduite de renseignements techniques.
• Les identifiants de témoins, les identifiants publicitaires et d’autres identifiants en ligne similaires.
• Des renseignements sur la performance du site et des rapports d’erreurs.

Nous utilisons ces renseignements pour le fonctionnement du site, la sécurité, l’analyse de la performance, la mesure de l’audience et la mesure de la publicité, sous réserve des exigences de consentement applicables et de vos choix en matière de confidentialité.

Lorsque nous utilisons une technologie permettant d’identifier, de localiser ou de profiler des personnes, nous fournirons les avis et les renseignements exigés par la loi applicable, y compris les renseignements sur la façon d’activer les fonctions en cause lorsque cela est requis.

De plus amples renseignements figurent dans notre Politique relative aux témoins, distincte de la présente.

2.6 Service à la clientèle et correspondance

Si vous communiquez avec nous, nous pouvons recueillir vos coordonnées, le contenu de vos messages et les autres renseignements que vous nous fournissez volontairement.

Nous utilisons ces renseignements pour répondre aux demandes, fournir de l’aide, résoudre des problèmes, tenir des dossiers appropriés et remplir les obligations connexes.

2.7 Renseignements reçus par l’intermédiaire de fournisseurs de services

Nous pouvons recevoir des renseignements de fournisseurs de services qui soutiennent notre traitement des paiements, notre marketing, nos analyses, notre publicité, l’exploitation de notre site Web et d’autres fonctions commerciales connexes.

Les renseignements reçus dépendent des services mis en œuvre, des intégrations et fonctionnalités activées, de vos interactions avec ces services et des paramètres de confidentialité applicables.

Nous ne recueillons pas de renseignements personnels auprès de tiers, sauf si la loi applicable le permet et, lorsque cela est requis, avec votre consentement.

4.1 Stripe — Traitement des paiements

Nous utilisons Stripe pour traiter les paiements et soutenir les fonctions de transaction connexes.

Selon le mode de paiement et la configuration, Stripe peut traiter des données de paiement, des renseignements de transaction, des renseignements de facturation, des coordonnées, des renseignements sur l’appareil et des renseignements servant à prévenir la fraude.

Le traitement des renseignements par Stripe est également assujetti à sa documentation et à ses conditions applicables en matière de confidentialité.

4.2 Klaviyo — Marketing par courriel

Nous utilisons Klaviyo pour soutenir le marketing par courriel et les communications connexes.

Les renseignements traités par Klaviyo peuvent comprendre les adresses courriel, l’état de l’abonnement, les préférences de communication et des renseignements sur l’engagement avec les courriels marketing. D’autres renseignements peuvent être traités selon les intégrations et fonctionnalités activées.

Les communications marketing seront envoyées conformément aux exigences de consentement applicables. Vous pouvez vous désabonner de la façon décrite à la section 6.

4.3 Google Analytics — Analyse du site Web

Nous utilisons Google Analytics pour comprendre comment les visiteurs interagissent avec notre site Web et évaluer sa performance.

Selon notre configuration et vos choix en matière de confidentialité, Google Analytics peut traiter les pages vues, les interactions avec le site, des renseignements sur l’appareil et le navigateur, une localisation approximative, des renseignements de référence et des identifiants en ligne.

Nous utilisons les renseignements d’analyse pour comprendre le comportement des visiteurs, évaluer la performance du site et améliorer nos services. Les technologies d’analyse qui exigent un consentement ne seront activées qu’après l’obtention du consentement requis.

4.4 Meta — Publicité et mesure

Nous utilisons les services de publicité et de mesure de Meta, y compris des technologies associées aux plateformes de Meta, pour évaluer la performance publicitaire et soutenir nos activités de marketing.

Selon les technologies activées et vos choix en matière de confidentialité, ces services peuvent traiter des renseignements sur les visites du site, les interactions, les identifiants en ligne et l’activité liée à la publicité. Lorsqu’ils sont configurés, ces renseignements peuvent servir à mesurer l’efficacité publicitaire ou à aider à diffuser une publicité pertinente.

Les technologies exigeant un consentement ne seront pas activées avant l’obtention du consentement requis par la loi applicable.

4.5 Autres fournisseurs de services

Nous pouvons faire appel à d’autres fournisseurs pour héberger, exploiter, maintenir, sécuriser ou soutenir notre site Web et nos services, notamment en matière d’infrastructure Web, de soutien technique, d’exécution des commandes et de sécurité.

Selon leur rôle, ces fournisseurs peuvent traiter des renseignements personnels pour notre compte ou à leurs propres fins, en vertu de leurs conditions et politiques de confidentialité applicables.

Nous évaluons nos obligations lorsque nous retenons des fournisseurs de services et mettons en place les ententes et les mesures de protection exigées par la loi applicable.

5.1 Quand nous communiquons des renseignements personnels

Nous pouvons communiquer des renseignements personnels à des fournisseurs de services, à des processeurs de paiement et à d’autres destinataires autorisés lorsque cela est nécessaire aux fins décrites dans la présente politique.

Nous pouvons également communiquer des renseignements lorsque la loi l’exige ou l’autorise, en réponse à une procédure judiciaire valide, pour protéger des droits et la sécurité, ou dans le cadre d’une transaction d’entreprise lorsque la communication est légalement permise.

Nous limitons l’accès aux renseignements personnels aux personnes et aux fournisseurs de services autorisés qui en ont besoin à des fins légitimes.

Lorsqu’une communication exige un consentement ou d’autres mesures de protection légales, nous respecterons ces exigences avant de communiquer les renseignements.

5.2 Traitement à l’extérieur du Québec ou du Canada

Certains fournisseurs de services peuvent traiter ou stocker des renseignements personnels à l’extérieur du Québec ou du Canada, y compris aux États-Unis ou dans d’autres territoires, selon les services utilisés et leur infrastructure.

Avant de communiquer des renseignements personnels à l’extérieur du Québec ou de confier à une organisation établie à l’extérieur du Québec le traitement de renseignements personnels pour notre compte, nous réaliserons l’évaluation des facteurs relatifs à la vie privée et les autres étapes exigées par la loi applicable. Lorsque cela est requis, nous conclurons des ententes écrites, évaluerons la protection offerte dans le territoire de destination, informerons les personnes concernées et obtiendrons tout consentement nécessaire avant le transfert.

Les renseignements personnels traités dans un autre territoire peuvent être assujettis aux lois de ce territoire et à ses exigences d’accès légal.

8.1 Conservation des renseignements personnels

Nous conservons les renseignements personnels aussi longtemps que nécessaire pour réaliser les fins pour lesquelles ils ont été recueillis, sous réserve des obligations légales applicables et des autres motifs licites de conservation.

Les renseignements de compte sont généralement conservés tant que votre compte demeure actif. Les registres de transactions, de comptabilité, de fiscalité, de sécurité, de prévention de la fraude et de différends peuvent être conservés pendant des périodes appropriées pour remplir des obligations légales ou d’autres fins déterminées.

Les durées de conservation dépendent du type de renseignement, de sa finalité, de son degré de sensibilité et des exigences applicables. Vous pouvez communiquer avec nous pour demander des renseignements sur les catégories de renseignements personnels que nous détenons, les catégories de personnes qui y ont accès et les durées de conservation applicables.

Lorsque des renseignements personnels ne sont plus nécessaires aux fins pour lesquelles ils ont été recueillis, nous prenons les mesures appropriées pour les détruire de façon sécuritaire ou, lorsque la loi le permet et que cela est effectué conformément aux exigences applicables, les anonymiser.

8.2 Suppression de compte

Vous pouvez supprimer votre compte Muse Et Musée depuis le compte lui-même.

Après la suppression du compte, les renseignements personnels associés à votre compte seront traités conformément aux exigences légales applicables et à nos pratiques de conservation. Certains renseignements peuvent devoir être conservés après la suppression afin de respecter des obligations légales, de tenir les registres de transactions nécessaires, de traiter des questions de sécurité ou de régler des différends.

La suppression d’un compte ne signifie pas que tous les registres liés à une transaction ou à une pièce enregistrée seront automatiquement effacés.

8.3 Authentification et historique de propriété après la suppression du compte

L’historique d’authentification et de propriété d’une pièce physique enregistrée demeure dans son registre individuel après la suppression du compte.

Le cas échéant, les renseignements personnels du compte seront retirés du registre ou séparés de celui-ci, tandis que les renseignements non personnels et les données historiques nécessaires pour préserver l’identité de la pièce et son historique d’authentification demeureront.

Le registre ne constitue pas une justification générale pour conserver indéfiniment des renseignements personnels. Tout renseignement personnel qui demeure associé à un registre sera conservé et traité conformément à la loi applicable et à nos obligations de conservation.